Conditions générales

Conditions générales (PDF, 2 MB)

Dispositions relatives aux opérations de paiement (PDF, 545 KB)

Information à nos clients afin d'éviter les avoirs sans contact et en déshérence (PDF, 138 KB)

Loi sur le crédit à la consommation (LCC) (PDF, 135 KB)

Informations aux clients sur la garantie des dépôts en Suisse

Conditions d'utilisation de la communication électronique (PDF, 135 KB)

Services bancaires digitaux

Conditions particulières relatives aux services bancaires numériques (Champ d'application : eBanking et Mobile Banking) (PDF, 184 KB)

Comptes

Dispositions relatives aux comptes privés (PDF, 128 KB)

Dispositions relatives aux comptes d'épargne (PDF, 129 KB)

Dispositions relatives aux comptes d'épargne plus ZKB (PDF, 512 KB)

Dispositions relatives aux comptes d'épargne environnement ZKB (PDF, 515 KB)

Dispositions relatives aux comptes de placement ZKB pour la prévoyance du personnel (en allemand uniquement) (PDF, 489 KB)

Dispositions relatives aux comptes métal ZKB (PDF, 331 KB)

Dispositions relatives au compte d'épargne homegate.ch (édition 2013) (PDF, 541 KB)

Plan d'épargne en fonds

Règlement relatif aux plans d'épargne en fonds de la ZKB (PDF, 133 KB)

Cartes

Dispositions relatives à l'utilisation de la carte Maestro ZKB (en allemand uniquement) (PDF, 160 KB)

Dépôts

Conditions générales de négoce et de dépôt (PDF, 2 MB)

Fiche d'information « Rémunérations par des tiers – commissions de distribution et autres prestations pécuniaires » (PDF, 2 MB)

Risques particuliers liés au négoce de titres (en allemand uniquement) (PDF, 2 MB)

L'impôt sur les successions (Federal Estate Tax) des Etats-Unis (PDF, 106 KB)

Deuxième directive relative aux droits des actionnaires (PDF, 116 KB)

Autres services et produits bancaires

Dispositions relatives à la location de compartiments de coffre-fort Autosafe ZKB (PDF, 154 KB)

Dispositions relatives à la location de compartiments de coffre-fort ZKB (PDF, 150 KB)

Aperçu des prix et conditions

Aperçu des prix et conditions pour les clients privés (en allemand uniquement) (PDF, 333 KB)

Aperçu des prix pour la clientèle entreprises et clients institutionnels (en allemand uniquement) (PDF, 8 MB)

Tarif pour les Autosafes ZKB (PDF, 124 KB)

Tarif pour les compartiments de coffre-fort ZKB (PDF, 131 KB)

Prévoyance

Conditions générales de la ZKB Epargne 3 (PDF, 145 KB)

Conditions générales relatives à frankly épargne 3 (PDF, 161 KB)

Conditions générales relatives au compte de libre passage ZKB (PDF, 143 KB)

Conditions générales relatives au compte de libre passage frankly (PDF, 159 KB)

Déclaration de confidentialité ZKB Epargne 3 (PDF, 141 KB)

Déclaration de confidentialité relative au compte de libre passage ZKB (PDF, 139 KB)

Déclaration de confidentialité relative à frankly (PDF, 123 KB)

Devoir de confidentialité relative à frankly (PDF, 56 KB)

Dernière mise à jour : janvier 2024